1. Objet du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de fonctionnement, les droits et les obligations des membres et des usagers de la MJC [Nom de la MJC]. Il s’applique à toutes les personnes fréquentant la MJC, qu’elles soient adhérentes ou participantes à des activités ponctuelles.
2. Adhésion et inscription
2.1. Adhésion
Pour participer aux activités de la MJC, il est nécessaire d’être adhérent. L’adhésion est annuelle et valable du [date de début] au [date de fin]. L’adhésion entraîne l’acceptation sans réserve du présent règlement.
2.2. Inscription aux activités
Les inscriptions aux activités proposées par la MJC sont ouvertes aux adhérents. Elles sont effectuées auprès de l’accueil ou via notre site internet. Le paiement des frais d’inscription doit être effectué avant le début de l’activité. Les inscriptions sont prises en compte dans la limite des places disponibles.
3. Droits et devoirs des adhérents
3.1. Droits des adhérents
Les adhérents ont le droit :
- De participer aux activités organisées par la MJC,
- De proposer des initiatives, des projets ou des suggestions pour améliorer le fonctionnement de la MJC,
- D’assister aux assemblées générales de la MJC et de voter si cela est prévu par les statuts de l’association.
3.2. Devoirs des adhérents
Les adhérents doivent :
- Respecter les horaires des activités,
- Adopter une attitude respectueuse envers les autres adhérents, les animateurs et le personnel de la MJC,
- Veiller à l’entretien des locaux, du matériel et des équipements mis à disposition.
4. Comportement et discipline
4.1. Respect des lieux et des personnes
Les adhérents s’engagent à respecter les locaux, le matériel et les autres membres. Tout acte de violence, de discrimination ou de harcèlement sera sanctionné conformément aux dispositions du règlement et de la loi.
4.2. Sanctions
En cas de non-respect du règlement intérieur, la direction de la MJC se réserve le droit de prendre les mesures suivantes :
- Avertissement verbal ou écrit,
- Exclusion temporaire des activités,
- Exclusion définitive de la MJC, après consultation des instances dirigeantes.
5. Responsabilité et assurance
5.1. Responsabilité des mineurs
Les mineurs inscrits à des activités doivent être confiés à la responsabilité de la MJC par leurs parents ou tuteurs légaux. Ils doivent être récupérés à la fin des activités à l’heure convenue. La MJC n’est pas responsable des enfants laissés sans surveillance en dehors des horaires d’activités.
5.2. Assurance
La MJC a souscrit une assurance responsabilité civile couvrant les dommages que pourraient subir ou causer les adhérents dans le cadre des activités organisées. Les adhérents sont invités à souscrire une assurance personnelle pour couvrir les risques non pris en charge par l’assurance de la MJC.
6. Utilisation des locaux et du matériel
Les locaux et le matériel de la MJC sont mis à disposition des adhérents pour les activités prévues. Il est demandé à chacun de respecter les équipements et d’en faire un usage conforme à leur destination. Toute dégradation volontaire pourra donner lieu à une réparation à la charge du responsable.
7. Activités extérieures et sorties
La MJC organise régulièrement des sorties et activités en dehors de ses locaux. Pour ces événements, les participants doivent s’inscrire à l’avance et respecter les règles spécifiques à chaque sortie, notamment en ce qui concerne la sécurité et les horaires.
8. Règles spécifiques liées à la sécurité et à la santé
8.1. Mesures sanitaires
En raison de la situation sanitaire, les adhérents sont tenus de respecter les consignes émises par les autorités (port du masque, utilisation de gel hydroalcoolique, etc.). La direction se réserve le droit de refuser l’accès à toute personne ne respectant pas ces consignes.
8.2. Incendies et accidents
En cas d’incendie ou d’accident, les consignes de sécurité affichées dans les locaux doivent être scrupuleusement respectées. Les issues de secours doivent toujours être dégagées, et aucune obstruction ne doit être placée devant ces accès.
9. Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur peut être modifié à tout moment par la direction de la MJC. Les modifications seront portées à la connaissance des adhérents par affichage dans les locaux de la MJC et sur le site internet.